Marque enregistrée - Marque en non vigueur

@ SIGEMO
Centre National de Machinisme Agricole du Gie Rural des Eaux et des Forêts Etablissement public à caractère scientifique et technologique (CEMAGREF)

Numéro de dépôt :
3295659
Date de dépôt :
04/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2014
@ SIGEMO de Centre National de Machinisme Agricole duRural des Eaux et des Forêts Etablissement public à caractère scientifique et technologique (CEMAGREF

Présentation de la marque @ SIGEMO

Déposée le 4 juin 2004 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) Centre National de Machinisme Agricole duRural des Eaux et des Forêts Etablissement public à caractère scientifique et technologique (CEMAGREF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « @ SIGEMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-28 du 9 juillet 2004.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) Centre National de Machinisme Agricole duRural des Eaux et des Forêts Etablissement public à caractère scientifique et technologique (CEMAGREF domicilié(e) Parc de Tourvoie,92160 ANTONY - 92160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BREMA domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque @ SIGEMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque @ SIGEMO est expirée depuis le 4 juin 2014.

Centre National de Machinisme Agricole duRural des Eaux et des Forêts Etablissement public à caractère scientifique et technologique (CEMAGREF a également déposé les autres marques suivantes : AROCCAM , CLPA Carte de Localisation Probable des Avalanches , Symposcience , ORGATALIS , INGENIERIES EAU - AGRICULTURE - TERRITOIRES , CRAC , DIALSTO PORC , LARA , TR@CE , AIGA


Centre National de Machinisme Agricole du Gie Rural des Eaux et des Forêts Etablissement public à caractère scientifique et technologique (CEMAGREF) - Parc de Tourvoie,92160 ANTONY - 92160 - France


Cabinet BREMA - 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-45

Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28

Inscription le 29 mai 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°576306 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-29

Appareils pour le traitement de l'information et logiciels concernant le suivi et la gestion des épandages de matières organiques. Gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, notamment en ce qui concerne les épandages, statistiques. Conception de systèmes informatiques, de programmes d'ordinateurs et de logiciels, étude de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.